Hubert Loiseleur Des Longchamps


De: Hubert LOISELEUR DES LONGCHAMPS
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
membres titulaires
Sur la proposition de TOTAL
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1630910A(source BODD)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Hubert LOISELEUR DES LONGCHAMPS
Objet:
au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Membre titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
duree="cinq ans"
DEVR1508838A(source BODD)
nomination
25 Avril 201525/04/2015
De: Loiseleur des Longchamps (Hubert)
administrateur civil hors classe, en position de disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1999-05-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000624661(source JORF)
réintégration
30 Novembre 200430/11/2004
De: Loiseleur des Longchamps
Objet:
JORFTEXT000000624661(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 200430/11/2004
De: Loiseleur des Longchamps (Hubert)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
date_debut="1994-02-01"
JORFTEXT000000348194(source JORF)
cessation de fonction
03 Septembre 199403/09/1994
De: Loiseleur des Longchamps (Hubert)
administrateur civil, affecté au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
date_debut="1993-07-23"
JORFTEXT000000363625(source JORF)
détachement
23 Février 199423/02/1994
De: Loiseleur des Longchamps (Hubert)
administrateur civil hors classe, placé en service détaché
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
sousdirecteur
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
JORFTEXT000000346897(source JORF)
nomination
25 Juillet 199325/07/1993
De: Loiseleur des Longchamps (Hubert)
administrateur civil
Objet:
à procéder aux constations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à l'article 13 de la loi du
31 décembre 1992
précitée
JORFTEXT000000361395(source JORF)
habilitation
28 Mars 199328/03/1993
De: Loiseleur des Longchamps (Hubert)
administrateur civil
Objet:
à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à
l'article 12 de la loi n° 92-1443 du
31 décembre 1992
JORFTEXT000000361395(source JORF)
habilitation
28 Mars 199328/03/1993
De: Loiseleur des Longchamps (Hubert)
administrateur civil
Objet:
à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à l'article 16 de la loi du
31 décembre 1992
précitée
JORFTEXT000000361395(source JORF)
habilitation
28 Mars 199328/03/1993
De: Loiseleur des Longchamps (Hubert)
administrateur civil
Objet:
à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à l'article 14 de la loi du
31 décembre 1992
précitée
JORFTEXT000000361395(source JORF)
habilitation
28 Mars 199328/03/1993
De: Hubert Loiseleur des Longchamps
sous-directeur, à
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, les engagements comptables, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes afférents aux crédits inscrits au budget de l'industrie.”
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000718017(source JORF)
délégation de signature
13 Février 199113/02/1991
De: Loiseleur des Longchamps (Hubert)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
représentant du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
conseil_administration
JORFTEXT000000716312(source JORF)
nomination
02 Août 199002/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.